Mentions légales

Propriété du site

Le site iNinou.com est édité par : David GIRAUD 

N° SIRET : 442 560 249 00025

Code APE : 7410Z (Activités spécialisées de Design)

Siège social : Madunhac - 15220 Roannes-St-Mary

Mail : david.giraud@ininou.com

 

Hébergement

iNinou.com est hébergé par la société JIMDO.

JIMDO GmbH Protection des données Stresemannstr.375 - 22761 Hamburg Germany

 

Images

Eléments graphiques : © David GIRAUD 

 

Propriété intellectuelle

Le site iNinou.com est la propriété exclusive de David GIRAUD. L'ensemble du site et son contenu (textes, images) est protégé et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, utilisation, adaptation, modification, incorporation, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de David GIRAUD, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

   

Conditions d'utilisation

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. David GIRAUD autorise l’établissement de liens vers la page d’accueil du site iNinou.com, à la condition d’en être préalablement informé. David GIRAUD se réserve le droit d'interdire les liens qui pourraient porter préjudice à son image. Est notamment interdit l’établissement de liens à partir de sites internet contenant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe. De façon générale, tout lien établi à partir d’un autre site vers le site iNinou.com doit indiquer de façon claire à l’internaute qu’il est dirigé vers le site iNinou.com. Le site iNinou.com peut contenir des liens vers des sites tiers. David GIRAUD n’assume aucune responsabilité quant à la disponibilité des sites vers lesquels son site renvoie, leur contenu et les services disponibles sur ou à partir de ces sites.

 

Données personnelles

Conformément aux conditions initialement prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de communication, de rectification, d’actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données vous concernant, veuillez me contacter à l'adresse suivante.

 

David GIRAUD

Madunhac - 15220 Roannes-Saint-Mary - France

 

Litiges

Tout litige relatif aux présentes conditions générales d'utilisation sera, conformément à la loi, du ressort du Tribunal d'Aurillac.